Déposée par voie électronique le 29 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPENGLER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SCENIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-08 du 21 février 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPENGLER domicilié(e) POLE D'ACTIVITES LES MILLES, 670 RUE JEAN PERRIN - 13858 - AINX EN PROVENCE CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 686 739 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPENGLER, Mme. Audrey SEYMOUR domicilié(e) POLE D'ACTIVITES LES MILLES, 670 RUE JEAN PERRIN - 13858 - AINX EN PROVENCE CEDEX 3 - France.
La marque SCENIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064384.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPENGLER, SAS - POLE D'ACTIVITES LES MILLES, 670 RUE JEAN PERRIN - 13858 - AINX EN PROVENCE CEDEX 3 - France - SIREN 418686739
SPENGLER, Mme. Audrey SEYMOUR - POLE D'ACTIVITES LES MILLES, 670 RUE JEAN PERRIN - 13858 - AINX EN PROVENCE CEDEX 3 - France
Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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